Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet d’encadrer l’utilisation du site édité par L’Artelier.
1. Acceptation
En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et les accepter sans réserve.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité, maintenance ou interruption du site.
3. Informations et contenu
Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles peuvent évoluer sans préavis.
L’éditeur ne garantit pas l’exactitude absolue des informations.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de L’Artelier, sauf mention contraire.
5. Responsabilité
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Artelier n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise, sauf disposition légale contraire.